13.1 N’occasionnant pas une blessure ou occasionnant une blessure uniquement observée par un arbitre.Victime/AuteurOfficielJoueurEntraîneur/Éducateur/Dirigeant/Personnel médicalrencontre2 ans desuspension3 ans de suspensionhors rencontre3 ans desuspension4 ans de suspensionJoueur/actionEntraîneur/ rencontre de jeuÉducateur/horsDirigeant/actionde jeuPublichors rencontre4 matchs desuspension6 mois de suspension7 matchs desuspension10 matchs desuspension1 an de suspensionPossibilité pour les organes disciplinaires de prononcer le retrait d’un point ferme ou avec unsursis au classement de l’équipe concernée.13.2 Occasionnant une blessure dûment constatée par certificat médicalVictime/AuteurOfficielJoueurrencontrehorsrencontreEntraîneur/Éducateur/Dirigeant/Personnel médical3 ans de suspension4 ans de suspension5 ans de suspension6 ans de suspensionJoueur/action de 5 matchs de suspensionEntraîneur/ rencojeuEducateur/ ntrehorsDirigeant/action 8 matchs de suspensionde jeuPublichors12 matchs derencontresuspension9 mois de suspension18 mois de suspensionSi la victime est un officiel, il sera procédé à un retrait ferme de 2 (DEUX) points au classement del’équipe concernée.13.3 Occasionnant une blessure dûment constatée par certificat médical, entraînant une I.T.T. inférieure ou égale à 8joursEntraîneur/Éducateur/Victime/AuteurJoueurDirigeant/PersonnelmédicalOfficielrencontrehors rencontreJoueur/action de jeuEntraîneur/ rencontreÉducateur/hors action deDirigeant/jeuPublichors rencontre7 ans de suspension8 ans de suspension9 ans de suspension10 ans de suspension9 matchs desuspension2 ans de suspension1 an de suspension2 ans de suspension4 ans de suspensionSi la victime est un officiel, il sera procédé à un retrait ferme de 3 (TROIS) points au classementde l’équipe concernée.
