Le Guide de l’Oraclien(ne) by CFTC Cadres Oracle - Manuel / Ressources - Page 9
chaque fraction de congé. La vérification sera souvent effectuée lorsque le salarié aura
pris la totalité de son congé. Des régularisations (en plus) en mai (salaire de juin) sont
donc possibles.
Pour effectuer le calcul, l'employeur peut tenir compte :
•
•
•
Soit de l'horaire réel du mois,
Soit du nombre moyen de jours ouvrables (ou ouvrés),
Soit du nombre réel de jours ouvrables (ou ouvrés).
Exemple : un salarié a perçu 21 840 € bruts au cours de la période de référence prise
en compte pour le calcul des indemnités (1 820 € par mois). S'il prend 2 semaines de
congés
payés,
les
calculs
sont
les
suivants :
Méthode du maintien de salaire
Méthode du 10e
En tenant compte de l'horaire réel du
mois (7 heures par jour) au cours d'un
mois qui comporte 21 jours ouvrés, le
nombre réel d'heures travaillées dans le
mois est fixé à 147 heures (21 x 7) et le
nombre d'heures non travaillées en
raison des congés payés à 70 heures (10
x 7).
Le calcul est le suivant : 1 820 x (7x10)
/ (7x21) = 866,66 €.
Le calcul du 1/10e de la rémunération
brute est effectué ainsi : (21 840/10)
= 2 184 € pour un congé d'une durée
de 30 jours ouvrables (ou 25 jours
ouvrés).
Pour une fraction de 2 semaines de
congés, le calcul est le suivant :
- en jours ouvrables (soit 12 jours) :
(21 840/10) x (12/30) = 873,60 €,
- en jours ouvrés (soit 10 jours) :
(21 840/10) x (10/25) = 873,60 €.
Dans cet exemple, le salarié perçoit le montant le plus favorable, soit 873,60 € pour ses 2
semaines de congés payés.
5.2
Les RTT
Libellé
Nombre de jours ouvrés par an
Période d’acquisition
RTT1
12 jours
(1 jour par mois pour un salarié à
temps plein, l’acquisition des RTTs
est proratisée à partir de 7 jours
consécutifs de maladie)
Du 1er janvier
décembre.
RTT2
Ce sont les jours de RTT1 non utilisés
pendant
l’année
calendaire
précédente.
Période d’utilisation
au
31
Au
début
de
l'année
calendaire le solde de votre
compteur RTT1 est déversé
dans le compteur RTT2 et le
compteur RTT1 est remis à
0.
Vous
posez
des
RTT1
uniquement si vous avez
épuisé votre solde RTT2.
Ce solde doit être consommé
ou
transféré
sur
votre
Compte
Épargne
Temps
avant fin mars, date à
laquelle ce compteur est
remis à 0 sans possibilité de
report.
5.2.1 La valeur d’un jour de RTT
Pour les salariés ayant un salaire régulier, c’est ce salaire de base qu’il faut prendre en
compte (hors heures supplémentaires, majorées, astreintes ou autre)
Pour les salariés ayant une part variable, c’est seulement la part fixe (dite de base) qu’il
faut prendre en compte.
Pour tous, la valeur d’une RTT est relative à la partie FIXE/de BASE du salaire. Cette
valeur est de 1/21,67ème de ce salaire mensuel.
V2.0 du 13 novembre 2018
Petit Guide pour l’Oraclien(ne)
Page 9 of 84
