Le Guide de l’Oraclien(ne) by CFTC Cadres Oracle - Manuel / Ressources - Page 35
9.2
Le régime de prévoyance
Ce régime vous couvre en cas d’arrêt maladie prolongé (au-delà de 90 jours), ou pire,
en cas d’incapacité, d’invalidité ou de décès.
Les cotisations (obligatoires) sont prises en charge à 60% par Oracle, et 40% par vousmême.
Vous retrouverez sur ce tableau le détail de votre couverture.
Si vous êtes en arrêt de travail, les garanties du risque décès sont maintenues, y compris
après une éventuelle résiliation du contrat de travail.
En cas de résiliation du contrat de travail de l’adhérent en situation d’incapacité de
travail ou d’incapacité permanente, la garantie maintenue est celle dont il bénéficiait la
veille de la rupture.
9.2.1 Comment suis-je payé en cas d’absence prolongée (moins de 90 jours)
Chez Oracle, le maintien de salaire total est prévu, si vous vous trouvez en
arrêt de travail pour maladie, accident du travail ou maladie professionnelle,
en congé de maternité, paternité ou d'adoption.
LE PRINCIPE DE SUBROGATION
La subrogation permet à Oracle de percevoir directement, en votre lieu et
place, les indemnités journalières qui vous sont dues par la caisse d'Assurance
Maladie pour la période de l'arrêt de travail ou du congé considéré.
Ainsi, vous recevrez normalement un seul virement de la part d’Oracle. Oracle
ensuite se fait rembourser par la CPAM les indemnités journalières de Sécurité sociale
(IJSS) qui vous sont associées.
Notez que votre salaire est entièrement maintenu, et que vous ne subissez aucun
jour de carence.
9.2.1.1 Cas des salariés à rémunération variable (fixe + commissions)
Par défaut, seule la part fixe du salaire est versée en cas d’absence courte. Dans tous
les cas au-delà de 90 jours, la prévoyance vous couvrira à hauteur de la moyenne des
salaires perçus les 12 derniers mois précédents votre arrêt.
Toutefois, par un accord d’entreprise sur les T&C’s, (lesquels sont disponibles sur ce lien
ou sur ce site de GIC)
• Pendant un congé maladie :
Pour l’employé ayant un Plan à Objectifs de vente individuels, les commissions
seront calculées à l'issue d’une période de grâce de 30 jours, pendant laquelle
le PCP est maintenu, selon la moyenne des commissions perçues au titre de
l’exercice fiscal antérieur.
Pour l‘employé ayant un Plan “Overlay”, à enveloppe budgétaire (Pool) ou à
Scorecard, le PCP ne sera pas suspendu. L’employé continuera à bénéficier de
ses commissions comme s’il était présent.
V2.0 du 13 novembre 2018
Petit Guide pour l’Oraclien(ne)
Page 35 of 84
